Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jacques HUMEAU
/
" LES FILETS BLEUS "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES FILETS BLEUS "
Jacques HUMEAU

Numéro de dépôt :
94501677
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque " LES FILETS BLEUS "

Déposée le 13 janvier 1994 par Jacques HUMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES FILETS BLEUS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est Jacques HUMEAU, domicilié(e) 41 RUE DU MARECHAL FOCH, 49600 BEAUPREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES HUMEAU - France.

La marque " LES FILETS BLEUS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES FILETS BLEUS " est expirée depuis le 13 janvier 2004.

Jacques HUMEAU a également déposé les autres marques suivantes : A LA TOILE DE CHOLET , MINERALGUE , " LES FILETS BLEUS DE QUIMPER "


Jacques HUMEAU - 41 RUE DU MARECHAL FOCH, 49600 BEAUPREAU - France


JACQUES HUMEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.